Déploiement du plan 10 000 entreprises pour l’inclusion et l’insertion professionnelle
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/02/cir_44352.pdf Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
TagActu Nationale
Agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038121115&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Proposition de résolution pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines.
http://www.senat.fr/presse/cp20190208.html http://www.senat.fr/dossierleg/ppr18-302.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Développement des soins de réhabilitation psychosociale sur les territoires
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/01/cir_44293.pdf Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2019
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/01/cir_44319.pdf Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Modification de dispositions réglementaires du code de la sécurité sociale relatives à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038158226&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Impacts sur les entreprises adaptées de la réforme de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ190108419 Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2019
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/01/cir_44319.pdf Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Développement des soins de réhabilitation psychosociale sur les territoires
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/01/cir_44293.pdf Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Montants des aides financières aux structures de l’insertion par l’activité économique, aux dispositifs d’insertion implantés en milieu pénitentiaire et à Mayotte
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038200919&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...