Penser petit : Des politiques et des pratiques au service des enfants de moins de 6 ans confiés (Mars 2019)
Rapport d’étude de l’ONPE coordonné par Anne Oui, chargée de mission, Émilie Cole et Louise Genest, chargées d’études. Au cours des...
Mot-cléActu Nationale
Accompagner les sorties de l’Aide Sociale à l’Enfance – Référentiel d’accompagnement (février 2019)
Pour soutenir les Départements dans l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes qui leur sont confiés, l’État leur propose un support inédit de...
DECRYPTAGE Février 2019 : Les principales dispositions de la loi « ELAN » relatives aux personnes en situation de vulnérabilité
L’article de Février 2019 de la nouvelle rubrique de la Newsletter mensuelle du CREAI Pays de la Loire : DECRYPTAGE. Dans...
DECRYPTAGE Mars 2019 : Les principales dispositions du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé
L’article de Mars 2019 de la nouvelle rubrique de la Newsletter mensuelle du CREAI Pays de la Loire : DECRYPTAGE. Dans...
Stratégie nationale pour l’autisme : les mesures médico-sociales et sanitaires précisées aux agences régionales de santé
Une instruction interministérielle est parue mi-mars 2019 détaillant les mesures médico-sociales et sanitaires que les agences régionales de santé doivent...
Application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives au séjour et à l’intégration des étrangers
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038175520&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Modalités d’appréciation d’une situation de handicap donnant lieu à l’attribution de droits sans limitation de durée
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038159270&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Modification de dispositions réglementaires du code de la sécurité sociale relatives à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038158226&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l’oubli
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl18-167.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
L’emploi des travailleurs handicapés dans les caisses régionales du Crédit agricole et les organismes adhérant à la convention collective du Crédit agricole
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038124624&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...