La scolarisation des enfants accompagnés par des ESMS en 2024-2025

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Identification de l'établissement ou du service
1- Numéro FINESS*
Si réponse commune pour plusieurs ESMS, merci de mettre tous les numéros FINESS concernés
2- Catégorie
- SESSAD
- IME / DIME
- ITEP / DITEP
- IEM
- EEAP
- IEA - Institut d'éducation auditive
- IEV - Institut d'éducation visuelle
- IES - Institut d'éducation sensorielle mixte
3- Nom de l'ESMS (ou des ESMS si réponse commune à plusieurs ESMS)*

Les modalités de scolarisation des enfants d'âge d'obligation scolaire (de 3 à 16 ans)
4- Au 31/04/2025, combien d'enfants dans la tranche d'âge d'obligation scolaire accompagnez-vous ? (c'est-à-dire nés entre 2008 et 2021)
5- Comment se répartissent ces enfants au 01/04/2025 ?

Indiquez le nombre d'enfants concernés pour chaque cadre de scolarisation
5.1- Non scolarisé
5.2- Uniquement en unité d'enseignement interne
5.3- En UEMA
5.4- En UEEA
5.5- En UEEP
5.6- Dans une autre unité d'enseignement externe
5.7- En ULIS école
5.8- En ULIS collège
5.9- En ULIS Lycée
5.10- Temps partagé : ULIS + unité d'enseignement (interne ou externe)
5.11- Temps partagé : classe ordinaire + unité enseignement (interne ou externe)
5.12- En classe ordinaire exclusivement (y compris SEGPA)
5.13- Autres
5.13a- Précisez
5.14- Total

Attention : Ce total doit être égal à l'effectif mentionné à la question 4

6- Durée hebdomadaire de la scolarisation des élèves en classe ordinaire (dénombrés dans les questions 5.11 et 5.12).
Indiquez le nombre d'enfants concernés pour chaque cadre de scolarisation
6.1 - Temps plein
6.2 - Au moins 6 demi-journées
6.3 - 4 ou 5 demi-journées
6.4 - 2 ou 3 demi-journées
6.5 - Moins de 2 demi-journées
6.6 - Total

Attention : ce total doit être égal aux effectifs d'élèves en classe ordinaire - questions 5.11 et 5.12

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L'auteur Nadia Ecalle