Rapports d’information sur l’intelligence artificielle et les données de santé
http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-401-notice.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
ANCREAI
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl18-438.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl18-404.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes : c’est possible !
http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-428-notice.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Proposition de loi visant à la création d’un répertoire des dérogations et adaptations normatives applicables aux personnes handicapées ou atteintes de maladies rares
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl18-437.html Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Réponse à la question orale Sénat de Madame Annick Billon : Entreprises adaptées
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ19010613S Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Réponse à la question écrite Sénat de Monsieur Alain Fouché : Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ190309278 Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Ouverture de formations préparant au diplôme d’Etat d’assistant de service social, au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé, au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants et au diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/1/15/ESRS1900107A/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Diplômes d’Etat d’assistant de service social, d’éducateur spécialisé, d’éducateur de jeunes enfants et d’éducateur technique spécialisé
https://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=140248 Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Extension d’un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d’accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n° 1261)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038404174&dateTexte=&categorieLien=id Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...