Amélioration de la connaissance des besoins et de l’offre médico-sociale dans les Alpes Martitimes
Cette étude a pour objectif de décrire l’offre en établissements et services médico-sociaux (ESMS) médicalisés à destination des adultes en...
ANCREAI
Décret n° 2020-1065 du 17 août 2020 relatif au certificat d’instructeur pour l’autonomie des personnes déficientes visuelles
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/8/17/PRMS2012951D/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Décret n° 2020-1064 du 17 août 2020 relatif au certificat national d’intervention en autisme
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/8/17/SSAA2010156D/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Arrêté du 29 juillet 2020 relatif aux missions et aux conditions de désignation des accompagnants des élèves en situation de handicap référents prévus à l’article L. 917-1 du code de l’éducation
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/7/29/MENH2017998A/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020. Circulaire de rentrée 2020. Enseignements primaire et secondaire. Ecole inclusive. Accompagnement pédagogique à domicile à l’hôpital ou à l’Ecole
https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo32/MENE2020703C.htm Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Arrêté du 17 août 2020 relatif aux référentiels de compétence, de formation et d’évaluation des certificats nationaux d’intervention en autisme de premier degré et de second degré
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/8/17/SSAA2010261A/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Installation des médiateurs régionaux ou inter-régionaux et de l’instance compétente dans le cadre du dispositif de médiation pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux (pp. 227-231)
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/ste_20200007_0000_p000.pdf Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Décret n° 2020-1063 du 17 août 2020 modifiant le délai prévu pour l’élaboration du premier projet territorial de santé mentale
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/8/17/SSAH2015633D/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
Arrêté du 30 juillet 2020 relatif au versement des subventions définitives de l’Etat aux maisons départementales des personnes handicapées au titre de l’année 2020
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/7/30/SSAA2017288A/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...
LOI organique n° 2020-991 du 7 août 2020 relative à la dette sociale et à l’autonomie
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2020/8/7/SSAX2011914L/jo/texte Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)...