Logo
  • Le CREAI
    • Ses missions
    • La vie associative
    • Le réseau
    • L’équipe
    • S’investir
      • Adhérer
      • Contribuer
  • Actu & Infos
    • L’actualité
    • L’actualité nationale
    • Agenda
      • En Aquitaine
      • Du côté des CREAI…
      • Chez nos voisins
  • Etudes
    • Etudes
    • Dernières publications
    • Archives
  • Manifestations
    • à venir
    • Précédemment
  • Formations
  • Conseil & Expertise
    • Conseil Technique
    • Appui à l’innovation
    • Plateformes informatiques
  • Annonces Emploi
    • Offre d’emploi
    • Demande d’emploi
    • Stage
    • Passez une annonce
  • Contact
© 2015 CREAI d'Aquitaine .
Tél : 05 57 01 36 50 - Mentions Légales

8 janvier 2021
ANCREAI
Non classé
0

Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d’informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique et l’arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d’informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042865874

Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)

0
Partage(s)
Actu Nationale

Vous êtes ici : Accueil > Non classé > Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d’informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique et l’arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d’informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique

L'auteur ANCREAI

Articles sur le même thème

CREAI Hauts-de-France, Save the date : Colloque Handicap mental et maladie d’Alzheimer

24 mai 2021

COMMUNIQUE DE PRESSE : Quels EHPAD pour demain ? Le réseau de CREAI propose la création de pôles ressources gérontologiques locaux

2 février 2022

Enquête « De l’électrochoc à l’évolution permanente : illustration de la plasticité des SESSAD »

6 décembre 2021