Logo
  • Le CREAI
    • Ses missions
    • La vie associative
    • Le réseau
    • L’équipe
    • S’investir
      • Adhérer
      • Contribuer
  • Actu & Infos
    • L’actualité
    • L’actualité nationale
    • Agenda
      • En Aquitaine
      • Du côté des CREAI…
      • Chez nos voisins
  • Etudes
    • Etudes
    • Dernières publications
    • Archives
  • Manifestations
    • à venir
    • Précédemment
  • Formations
  • Conseil & Expertise
    • Conseil Technique
    • Appui à l’innovation
    • Plateformes informatiques
  • Annonces Emploi
    • Offre d’emploi
    • Demande d’emploi
    • Stage
    • Passez une annonce
  • Contact
© 2015 CREAI d'Aquitaine .
Tél : 05 57 01 36 50 - Mentions Légales

29 novembre 2019
ANCREAI
Non classé
0

Arrêté du 20 novembre 2019 pris en application de l’article R. 221-11 du code de l’action sociale et des familles relatif aux modalités de l’évaluation des personnes se présentant comme mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039417594&dateTexte=&categorieLien=id

Source: ANCREAI (http://www.ancreai.org)

0
Partage(s)
Actu Nationale

Vous êtes ici : Accueil > Non classé > Arrêté du 20 novembre 2019 pris en application de l’article R. 221-11 du code de l’action sociale et des familles relatif aux modalités de l’évaluation des personnes se présentant comme mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille

L'auteur ANCREAI

Articles sur le même thème

Journées Nationales des CAMSP les 22 et 23 mars 2018 (Paris)

18 décembre 2017

WEBINAIRE – LES ESAT EN AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

24 mai 2021

Rapport IGAS sur l’évaluation du fonctionnemment CMP-IJ, CMPP et CAMSP (19 décembre 2018)

21 décembre 2018